Zonage, PLU et urbanisme à Vascœuil
Vascœuil · Eure (27) · Normandie · code INSEE 27672
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vascœuil (Eure et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vascœuil →Document d'urbanisme de Vascœuil
Vascœuil est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 12 mars 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 12 mars 2021
- Identifiant GPU
- DU_27672
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 septembre 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
39 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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