Zonage, PLU et urbanisme à Vanvillé
Vanvillé · Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · code INSEE 77481
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vanvillé (Seine-et-Marne et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vanvillé →Document d'urbanisme de Vanvillé
Vanvillé est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 30 août 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 30 août 2024
- Identifiant GPU
- DU_77481
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Info lin 19 01
- Info lin 19 02 1
- Info lin 19 02 2
- Info lin 19 02 3
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL ET JURIDIQUE DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ET DOCUMENTS ANNEXES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES ET DEROGATIONS
- ARTICLE 5 - RECONSTRUCTION A L'IDENTIQUE
- ARTICLE 6 - PROTECTION DES MARES EXISTANTES
- ARTICLE 7 - DESSERTE DES VEHICULES INCENDIE
- ARTICLE UA.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UA.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE UA.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UA.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UA.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UA.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UA.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE UX.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UX.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE UX.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UX.4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE UX.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UX.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UX.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE UX.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE A.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE Nzh.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE Nzh.2 - MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE.
- ARTICLE Nzh.3 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE Nzh.4 -QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE Nzh.5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE Nzh.6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE Nzh.7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE Nzh.8 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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