Zonage, PLU et urbanisme à Valvignères
Valvignères · Ardèche (07) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 07332
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Valvignères (Ardèche et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Valvignères →Document d'urbanisme de Valvignères
Valvignères est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 20 mars 2013.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 20 mars 2013
- Date d'approbation
- 28 mai 2026 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_07332
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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