Zonage, PLU et urbanisme à Vaïssac
Vaïssac · Tarn-et-Garonne (82) · Occitanie · code INSEE 82184
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vaïssac (Tarn-et-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vaïssac →Document d'urbanisme de Vaïssac
Vaïssac est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 5 septembre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 5 septembre 2024
- Identifiant GPU
- DU_82184
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Plan sup
- Zonage assainissement
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Info surf 04 00
- Information
- Liste annexes
- Liste sup
- Reseau aep
- Reseau elec
- Reseau irrigation
- Titres pieces ecrites
Autres pièces du dossier
29 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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