Zonage, PLU et urbanisme à Vailly
Vailly · Aube (10) · Grand Est · code INSEE 10391
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Vailly (Aube et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Vailly →Document d'urbanisme de Vailly
Vailly est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 27 mars 2018.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 27 mars 2018
- Identifiant GPU
- DU_10391
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 3 avril 2025 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
6 fichiers de données SIG et 13 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : CHAMP D' APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 : PORTEE RESPECTIVE DU REGLEME NT A L'EGARD D'AUTRE S LEGISLATIONS A L'OCC UPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 : DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE
- ARTICLE 4 : DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- ARTICLE 5 : ORIENTAT ION D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- ARTICLE 6 : PATRIMOINE NATUREL, ARCHITECTURAL ET ARCHEOLOGIQUE
- ARTICLE U1 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITES
- ARTICLE U2 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE U3 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE U4 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE U6 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U7 -STATIONNEMENT
- ARTICLE U8 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES
- ARTICLE U9 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 1AU1 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITES
- ARTICLE 1AU2 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE 1AU3 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 1AU4 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 1AU6 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU7 -STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU8 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES
- ARTICLE 1AU9 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX
- ARTICLE 2AU1 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITES
- ARTICLE 2AU2 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE 2AU3 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 2AU4 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 2AU5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE 2AU6 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 2AU7 -STATIONNEMENT
- ARTICLE 2AU8 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES
- ARTICLE 2AU9 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A1 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITES
- ARTICLE A2 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE A3 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE A4 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A6 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A7 -STATIONNEMENT
- ARTICLE A8 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES
- ARTICLE A9 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N1 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS INTERDITES
- ARTICLE N2 : DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- ARTICLE N3 : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE N4 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N5 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N6 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N7 -STATIONNEMENT
- ARTICLE N8 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES
- ARTICLE N9 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Vailly
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Vailly.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole
- Plateforme
- xurba
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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