Zonage, PLU et urbanisme à Usclades-et-Rieutord

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Usclades-et-Rieutord (Ardèche et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Document d'urbanisme de Usclades-et-Rieutord

Usclades-et-Rieutord dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 28 avril 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

28 avril 2009

Collectivité porteuse

CC Montagne d'Ardèche

Site de CC Montagne d'Ardèche ↗

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 17 novembre 2022 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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