Zonage, PLU et urbanisme à Tourouzelle
Tourouzelle · Aude (11) · Occitanie · code INSEE 11393
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Tourouzelle (Aude et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Tourouzelle →Document d'urbanisme de Tourouzelle
Tourouzelle est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 8 septembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 8 septembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_11393
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Aep
- Assainissement
- Bruit voirie
- Dpu
- Liste sup
- Ordures menageres
- Patrimoine archeologique
- Pdipr
- Perimetre forestier
- Plomb termites
- Risques
- Taxe amenagement
Autres pièces du dossier
23 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- ARTICLE 2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- ARTICLE 3 : Volumétrie et implantation des constructions
- ARTICLE 4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- ARTICLE 5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- ARTICLE 6 : Stationnement
Zone N (NATURELLE)
- Article 1 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article 2 .1. Réseaux d'eaux
- Article 2.2. Autres réseaux
- Article 3 : Règles relatives au patrimoine environnemental identifié par l'article L151-23 du Code de l'urbanisme
- Article 3.2 : Règles relatives aux arbres remarquables
- Article 3.3 : Les corridors aquatiques à protéger
- Article 3.4 : Les murets en pierre sèche
- Article U1 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article U2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article U3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article U 3.1 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article U5 : Stationnement
- Article Ue 1 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ue3.2 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article AU1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article AU2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article AU3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article AU4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article AU 4.4 : Traitements architecturaux des locaux et installations accessoires
- Article AU5 : Stationnement
- Article A1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article A2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article A 3.1 : Implantation des constructions par rapport aux voies
- Article A4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article A5 : Stationnement
- Article N1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article N2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article N3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article N 3.2 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives et aux autres constructions d'une même unité foncière
- Article N4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article N5 : Stationnement
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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