Zonage, PLU et urbanisme à Tonneins
Tonneins · Lot-et-Garonne (47) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 47310
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Tonneins (Lot-et-Garonne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Tonneins →Document d'urbanisme de Tonneins
Tonneins est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 novembre 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 16 novembre 2022
- Identifiant GPU
- DU_47310
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 26 juin 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Plan autres info
- Plan dpu
- Plan sup
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
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