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Zonage, PLU et urbanisme à Tercé
Tercé · Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 86268
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence
cadastrale à Tercé (Vienne et Nouvelle-Aquitaine), le
zonage et le document d'urbanisme applicable
(PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions
et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles
(Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Tercé →
Rechercher une adresse ou une parcelle à Tercé →
Document d'urbanisme de Tercé
Tercé est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU) , dont la date de référence est le 27 septembre 2024 .
Type de document Plan Local d'Urbanisme (PLU) Date de référence 27 septembre 2024 Identifiant GPU DU_86268
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
Elaboration du PLUi — prescrite le 25 juin 2021 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Plans de zonage Planches de prescriptions Rapport de présentation et annexes Autres pièces du dossier 46 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN ARTICLE 2 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES ET SECTEURS ARTICLE 3 - LISTE DES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ARTICLE 4 - INFORMATIONS FIGURANT AUX DOCUMENTS GRAPHIQUES DU PLAN LOCAL D'URBANISME ARTICLE 5 - ADAPTATIONS MINEURES ARTICLE 6 - LOTISSEMENT ET PERMIS DE CONSTRUIRE VALANT DIVISION ARTICLE 7 - PERMIS DE DÉMOLIR ARTICLE 8 - CLÔTURES ARTICLE 9 - MONUMENTS HISTORIQUES Article U1 - Constructions et activités interdites Article U2 - Constructions et activités soumis à des conditions particulières Article U3 - Mixité fonctionnelle et sociale Article U4 - Volumétrie et implantation des constructions Article U5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions Article U6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article U7 - Obligation en matière de stationnement Article U8 - Desserte par les voies publiques ou privées Article U9 - Desserte par les réseaux Article UL1 - Constructions et activités interdites Article UL2 - Constructions et activités soumises à des conditions particulières Article UL3 - Mixité fonctionnelle et sociale Article UL4 - Volumétrie et implantation des constructions Article UL5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions Article UL6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article UL7 - Obligation en matière de stationnement Article UL8 - Desserte par les voies publiques ou privées Article UL9- Desserte par les réseaux Article Us1 - Constructions et activités interdites Article Us2 - Constructions et activités soumises à des conditions particulières Article Us3 - Mixité fonctionnelle et sociale Article Us4 - Volumétrie et implantation des constructions Article Us5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions Article Us6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article Us7 - Obligation en matière de stationnement Article Us8 - Desserte par les voies publiques ou privées Article Us9 - Desserte par les réseaux Article 1AUh1 - Constructions et activités interdites Article 1AUh2 - Constructions et activités soumises à des conditions particulières Article 1AUh3 - Mixité fonctionnelle et sociale Article 1AUh4 - Volumétrie et implantation des constructions Article 1AUh5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions Article 1AUh6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article 1AUh7 - Obligation en matière de stationnement Article 1AUh8 - Desserte par les voies publiques ou privées Article 1AUh9 - Desserte par les réseaux Article A1 - Constructions et activités interdites Article A2 - Constructions et activités soumises à des conditions particulières Article A3 - Mixité fonctionnelle et sociale Article A4 - Volumétrie et implantation des constructions Article A5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions Article A6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article A7 - Obligation en matière de stationnement Article A8 - Desserte par les voies publiques ou privées Article A9 - Desserte par les réseaux Article N1 - Constructions et activités interdites Article N2 - Constructions et activités soumises à des conditions particulières Article N3 - Mixité fonctionnelle et sociale Article N4 - Volumétrie et implantation des constructions Article N5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions Article N6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article N7 - Obligation en matière de stationnement Article N8 - Desserte par les voies publiques ou privées Article N9 - Desserte par les réseaux Article NL1 - Constructions et activités interdites Article NL2 - Constructions et activités soumises à des conditions particulières Article NL3 - Mixité fonctionnelle et sociale Article NL4 - Volumétrie et implantation des constructions Article NL5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions Article NL6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Article NL7 - Obligation en matière de stationnement Article NL8- Desserte par les voies publiques ou privées Article NL9 - Desserte par les réseaux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Tercé
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Tercé.
Guichet compétent Communauté urbaine du Grand Poitiers Plateforme gnau Actes couverts certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
Déposer une demande en ligne →
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Document non opposable · sources officielles datées · Lazone par
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Fabriqué en Normandie, à l'échelle 1.