Zonage, PLU et urbanisme à Souligné-sous-Ballon
Souligné-sous-Ballon · Sarthe (72) · Pays de la Loire · code INSEE 72340
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Souligné-sous-Ballon (Sarthe et Pays de la Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Souligné-sous-Ballon →Rechercher une adresse ou une parcelle à Souligné-sous-Ballon →
Document d'urbanisme de Souligné-sous-Ballon
Souligné-sous-Ballon est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 2 mars 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 2 mars 2026
- Identifiant GPU
- DU_72340
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 8 décembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Prescription lin 07 02 1
- Prescription lin 07 02 2
- Prescription lin 24 04
- Prescription lin 99 00
- Prescription pct 07 01 1
- Prescription pct 07 01 2
- Prescription pct 07 02
- Prescription surf 02 02 1
- Prescription surf 02 02 2
- Prescription surf 05 01
- Prescription surf 05 02
- Prescription surf 07 01
- Prescription surf 07 04
- Prescription surf 16 01
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Annexes sanitaires
- Fiches sup
- Info surf 04 00
- Info surf 16 00
- Info surf 19 01
- Info surf 32 00
- Info surf 99 00
- Infos sup
- Liste sup
- Page de garde annexes
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : LEXIQUE
- ARTICLE 2 : P RECISIONS UTILES POUR L'EMPLOI DES DEFINITIONS
- ARTICLE 3 : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE 4 : S ERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
- ARTICLE 5 : DISPOSITIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT
- Article UA1 -Interdiction et limitation des usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article UA2 - Mixité sociale et fonctionnelle
- Article UA3 :Volumétrie et implantation des constructions
- Article UA4 : Qualités urbaines, architecturales, environnementales et paysagères
- Article UA5 : Traitements environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article UP1 -Interdiction et limitation des usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article UP2 - Mixité sociale et fonctionnelle
- Article UP3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article UP4 : Qualités urbaines, architecturales, environnementales et paysagères
- Article UP5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article UZ1 -Interdiction et limitation des usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article UZ2 - Mixité sociale et fonctionnelle
- Article UZ3 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article UZ4 : Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article UZ5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 1AUh1 -Interdiction et limitation des usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article 1AUh2 - Mixité sociale et fonctionnelle
- Article 1AUh3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 1AUh4 : Qualités urbaines, architecturales, environnementales et paysagères
- Article 1AUh5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 1AUz1 -Interdiction et limitation des usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article 1AUz2 - Mixité sociale et fonctionnelle
- Article 1AUz3 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article 1AUz4 : Qualités urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article 1AUz5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article A1 -Interdiction et limitation des usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article A2 - Mixité sociale et fonctionnelle
- Article A3 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article A4 : Qualités urbaines, architecturales, environnementales et paysagères
- Article N1 -Interdiction et limitation des usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article N2 - Mixité sociale et fonctionnelle
- Article N3 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article N4 : Qualités urbaines, architecturales, environnementales et paysagères
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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