Zonage, PLU et urbanisme à Sorel-Moussel
Sorel-Moussel · Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · code INSEE 28377
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sorel-Moussel (Eure-et-Loir et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sorel-Moussel →Document d'urbanisme de Sorel-Moussel
Sorel-Moussel est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 14 avril 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 14 avril 2023
- Identifiant GPU
- DU_28377
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
49 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 Champ d'application territorial
- Article 2 Règles communes à toutes les zones du Plu
- Article 3 Règles relatives au patrimoine repéré
- Article 4 Risques et nuisances
- Article 5 Zones humides
- Article 6 Reconstruction après sinistre
- Article 7 Règles s'imposant aux destinations d'équipements d'intérêt collectif et de services publics
- Article 8 Divisions de lots bâtis ou à bâtir
- Article 9 Traitement environnemental et paysager, isolation, desserte par les réseaux
- Article 10 Desserte par les voies, stationnement
- Article 11 Forêt de protection et espaces boisés classés
- Article 12 Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations
- Article 13 Division du territoire en zones
- Article 14 Rappels : permis, déclarations préalables, autorisation
- Article 15 Adaptations mineures de certaines règles
- Article 16 Composition du règlement
- Article Ua 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Uas 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ub 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Uc 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ue 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Uj 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- Article Uru 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ux 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article 1AUxs 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article A1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- Article A2 Limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités
- Article A3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A 4-1 Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article A5 Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article N 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- Article N5 Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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