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Zonage, PLU et urbanisme à Solliès-Toucas
Solliès-Toucas · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83131
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence
cadastrale à Solliès-Toucas (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le
zonage et le document d'urbanisme applicable
(PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions
et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles
(Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Solliès-Toucas →
Rechercher une adresse ou une parcelle à Solliès-Toucas →
Document d'urbanisme de Solliès-Toucas
Solliès-Toucas est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU) , dont la date de référence est le 15 décembre 2025 .
Type de document Plan Local d'Urbanisme (PLU) Date de référence 15 décembre 2025 Identifiant GPU DU_83131
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Plans de zonage Reglement graphique 1 41,9 Mo Reglement graphique 1 27,5 Mo Reglement graphique 1 16,7 Mo Reglement graphique 2 35,4 Mo Reglement graphique 2 22,0 Mo Reglement graphique 2 18,4 Mo Reglement graphique 3 52,2 Mo Reglement graphique 3 33,1 Mo Reglement graphique 3 31,5 Mo Plan sup 28,4 Mo Planches de prescriptions Rapport de présentation et annexes Rapport 1 40,7 Mo Rapport 1 13,5 Mo Rapport 1 1,2 Mo Rapport 2 7,8 Mo Arrete maj annexes integration ppri revise 66 ko Arrete maj annexes integration protection canal provence 84 ko Arrete prefectoral protection canal provence 2,1 Mo Info lin 19 01 1 1,8 Mo Info lin 19 01 2 2,2 Mo Info lin 19 01 3 2,2 Mo Info surf 04 13,5 Mo Info surf 14 00 11,5 Mo Info surf 16 00 1,8 Mo Info surf 17 00 1 13,5 Mo Info surf 17 00 2 1,3 Mo Info surf 21 00 12,3 Mo Info surf 99 00 1 4,1 Mo Info surf 99 00 2 11,2 Mo Info surf 99 00 3 8,3 Mo Info surf 99 00 4 1,8 Mo Info surf 99 00 5 15,3 Mo Info surf 99 00 6 2,4 Mo Liste sup 1,4 Mo Ppri notice 6,8 Mo Autres pièces du dossier 32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes ARTICLE DI 1 -CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN ARTICLE DG1 1 - ADAPTATIONS ARTICLE DG2 2 -RÈGLES RELATIVES AUX CARACTÉRISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGÈRES (ARTICLES 4 À 7 DE CHAQUE ZONE) ARTICLE DG3 1 -RISQUE INONDATION -PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INONDATION (PPRI) ARTICLE DG4 1 -PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE, HISTORIQUE ET PAYSAGER ARTICLE UA 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE UB 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTI VITÉS INTERDITES ARTICLE UC 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTI VITÉS INTERDITES ARTICLE UE 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTI VITÉS INTERDITES ARTICLE UT 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACT IVITÉS INTERDITES ARTICLE 2AU 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D' ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE A 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTI VITÉS INTERDITES ARTICLE N 1 -DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTI VITÉS INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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