Zonage, PLU et urbanisme à Solliès-Pont
Solliès-Pont · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83130
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Solliès-Pont (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Solliès-Pont →Document d'urbanisme de Solliès-Pont
Solliès-Pont est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 décembre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 16 décembre 2024
- Identifiant GPU
- DU_83130
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 2
- Plan annexes
- Plan sup 1
- Plan sup
- Plan sup 2
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Rapport
- Rapport
- Info lin 19 aep
- Info lin 19 eu
- Info surf 02
- Info surf 05
- Info surf 08
- Info surf 16
- Info surf 17
- Info surf 19
- Info surf 20
- Info surf 21
- Info surf 27
- Info surf 99 00 zone application dfci
- Info surf 99
- Liste annexes 99 1
- Liste annexes 99 2
- Liste sup
- Proces verbal synthese
- Rapport enquete publique
- Reponse commissaire enqueteur
Autres pièces du dossier
43 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'application territorial du plan
- Article 2 - Portée générale du règlement
- Article 3 - Division du territoire en zones, secteurs et sous-secteurs
- Article 4 - Rappels
- Article 7 : Stationnement
- Article 8 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article 9 : Desserte par les réseaux
- Article 5- Dispositions relatives à la préservation et la gestion de la ressource en eau
- Article UA 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article UB 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article UC 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article UE 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article US 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article UZ 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article 2AU 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article A 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
- Article N 1 - Destination, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activités interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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