Zonage, PLU et urbanisme à Sermoise-sur-Loire
Sermoise-sur-Loire · Nièvre (58) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 58278
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sermoise-sur-Loire (Nièvre et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sermoise-sur-Loire →Rechercher une adresse ou une parcelle à Sermoise-sur-Loire →
Document d'urbanisme de Sermoise-sur-Loire
Sermoise-sur-Loire est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 16 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_58278
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Arrete perimetres captages
- Arrete pollution nitrates
- Cartes milieux naturels
- Cavites souterraines
- Circulaire installation caravanes
- Liste annexes
- Liste entites archeologiques
- Liste sup
- Note elimination dechets
- Occupation du sol
- Ppri
- Rapport commisssaire enqueteur memoire en rep MS 1 avis PPA
- Retrait gonflement argiles
- Schema assainissement
- Schema departemental carrieres
- Znieff
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1. Rappel des dispositions du code s'appliquant nonobstant le PLU
- 1.2. Dispositions applicables à certains travaux et constructions
- 1.3. Dispositions relatives à la protection du cadre bâti, naturel et paysager
- 1.4. Conditions de desserte par la voirie et les réseaux
- 1.5. Volumétrie et implantation des constructions
- 2.1. Destination des constructions, usages des sols et natures d'activités
- 2.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 2.3. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 3.1. Destination des constructions, usages des sols et natures d'activités
- 3.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 3.3. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 4.1. Destination des constructions, usages des sols et natures d'activités
- 4.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 4.3. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 5.1. Destination des constructions, usages des sols et natures d'activités
- 5.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 5.3. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- 6.1. Destination des constructions, usages des sols et natures d'activités
- 6.2. Interdictions et limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- 6.3. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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