Zonage, PLU et urbanisme à Séné
Séné · Morbihan (56) · Bretagne · code INSEE 56243
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Séné (Morbihan et Bretagne), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Séné →Document d'urbanisme de Séné
Séné est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 5 décembre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 5 décembre 2024
- Identifiant GPU
- DU_56243
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 01
- Reglement graphique 02
- Reglement graphique 03
- Eaux usees plan
- Eaux usees zonage
- Plan reseau ep
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Dpu
- Eaux pluviales
- Eaux usees
- Info surf 21
- Liste sup
- Nuisances sonores
- Pdg annexes
- Recul trait de cote
- Reserve naturelle marais sene
- Taxe amenagement
- Zac
Autres pièces du dossier
57 fichiers de données SIG et 9 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article Ua1 : Destinations et sous-destinations
- Article Ua2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ua3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ua4 : Implantation et volumétrie des constructions
- Article Ua5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article Ua6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article Ua7 : Stationnement
- Article Ua8 : Création et raccordement
- Article Ub1 : Destinations et sous-destinations
- Article Ub2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ub3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ub4 : Implantation et volumétrie des constructions
- Article Ub5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article Ub6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article Ub7 : Stationnement
- Article Ub8 : Création et raccordement
- Article Ui1 : Destinations et sous-destinations
- Article Ui2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ui3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ui4 : Implantation et volumétrie des constructions
- Article Ui5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article Ui6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article Ui7 : Stationnement
- Article Ui8 :
- Article Urs1 : Destinations et sous-destinations
- Article Urs2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Urs3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Urs4 : Implantation et volumétrie des constructions
- Article Urs5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article Urs6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article Urs7 : Stationnement
- Article Urs8 : Création et raccordement
- Article 1AU1 : Destinations et sous-destinations
- Article 1AU2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article 1AU3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 1AU4 : Implantation et volumétrie des constructions
- Article 1AU5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article 1AU6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 1AU7 : Stationnement
- Article 1AU8 : Création et raccordement
- Article A1 : Destinations et sous-destinations
- Article A2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article A3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A4 : Implantation et volumétrie des constructions
- Article A5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article A6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article A7 : Stationnement
- Article A8 : Création et raccordement
- Article N1 : Destinations et sous-destinations
- Article N2 : Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article N3 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article N4 : Implantation et volumétrie des constructions
- Article N5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article N6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article N7 : Stationnement
- Article N8 : Création et raccordement
- Article N l 1 : Destinations et sous-destinations
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Séné
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Séné.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération
- Plateforme
- cartads_geosphere
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →