Zonage, PLU et urbanisme à Semoussac

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Semoussac (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Semoussac

Semoussac est couverte par un carte communale, approuvé le 30 janvier 2025.

Type de document

carte communale

Date d'approbation

30 janvier 2025

Identifiant GPU

DU_17424

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

• Plan sup1,8 Mo
• Plan sup1,8 Mo
• Sectorisation graphique4,4 Mo
• Sectorisation graphique4,4 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport19,1 Mo
• Rapport19,1 Mo
• Annexes 12,2 Mo
• Annexes 12,2 Mo
• Annexes 2158 ko
• Annexes 2158 ko
• Info lin 19 013,0 Mo
• Info lin 19 013,0 Mo
• Info surf 14 00804 ko
• Info surf 14 00804 ko
• Info surf 19 012,8 Mo
• Info surf 19 012,8 Mo
• Liste annexes242 ko
• Liste annexes242 ko
• Liste sup395 ko
• Liste sup395 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure101 ko
• Procedure101 ko

48 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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