Zonage, PLU et urbanisme à Semécourt
Semécourt · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57645
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Semécourt (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Semécourt →Document d'urbanisme de Semécourt
Semécourt est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 11 juin 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 11 juin 2025
- Identifiant GPU
- DU_57645
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
28 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE II : DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE I : Marge de recul liée à l'autoroute A4
- ARTICLE III : Risques
- ARTICLE U1 -INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE U2 -MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE U3 - VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U4 - QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- ARTICLE U5 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE U7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE U8 - DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE U9 - OBLIGATIONS EN MATIÈRE D'INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
- ARTICLE 1AU -INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE 1AU2 -MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE 1AU3 - VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE 1AU4 -QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- ARTICLE 1AU6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE 1AU7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE 1AU8 - DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE 1AU9 - OBLIGATIONS EN MATIÈRE D'INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
- ARTICLE UX1 -INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS, DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
- ARTICLE UX2 -MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE UX3 -VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UX4 -QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE
- ARTICLE UX5 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UX6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE UX7 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE UX8 - DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE N1 -INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATION DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS
- ARTICLE N2 -MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- ARTICLE N3 -VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N 4 -
- ARTICLE N5 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N6 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N7 | DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES
- ARTICLE N8 | DESSERTE PAR LES RÉSEAUX
- ARTICLE N9 | INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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