Zonage, PLU et urbanisme à Savouges
Savouges · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21596
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Savouges (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Savouges →Document d'urbanisme de Savouges
Savouges est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 16 juillet 2009.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 16 juillet 2009
- Identifiant GPU
- DU_21596
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info pct 19 01
- Info pct 99 00
- Info surf 04 00
- Info surf 17 00
- Liste sup
Autres pièces du dossier
20 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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