Zonage, PLU et urbanisme à Savigny-sur-Braye
Savigny-sur-Braye · Loir-et-Cher (41) · Centre-Val de Loire · code INSEE 41238
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Savigny-sur-Braye (Loir-et-Cher et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Savigny-sur-Braye →Rechercher une adresse ou une parcelle à Savigny-sur-Braye →
Document d'urbanisme de Savigny-sur-Braye
Savigny-sur-Braye est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 4 mars 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 4 mars 2019
- Identifiant GPU
- DU_41238
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 12 novembre 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Arrete forage claireau
- Arrete forage la grilletiere
- Deliberation enquete publique ep
- Deliberation enquete publique eu
- Etat initial environnement
- Info incendie
- Info lin 19 aep 1
- Info lin 19 aep 2
- Info lin 19 aep 3
- Info lin 19 eu
- Info liste sup
- Info pdipr
- Info pdte
- Info surf 19 ep 1
- Info surf 19 eu 1
- Notice sanitaire
- Recensement exploitation
Autres pièces du dossier
51 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UA
- Article UA1 Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UA2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- ARTICLE UA 3 ACCES ET VOIRIE
- Article UA4 Desserte par les réseaux
- Article UA5 Caractéristiques des terrains
- Article UA6 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UA7 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UA8 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UA9 Emprise au sol
- Article UA10 Hauteur maximale des constructions
- Article UA11 Aspect extérieur des constructions
- Article UA12 Stationnement
- Article UA13 Espaces libres et plantations
- Article UA14 Coefficient d'occupation du sol
Zone UB
- Article UB1 Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UB2 Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article UB3 Accès et voirie
- Article UB4 Desserte par les réseaux
- Article UB5 Caractéristiques des terrains
- Article UB6 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UB 7 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Zone A
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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