Zonage, PLU et urbanisme à Saumane-de-Vaucluse
Saumane-de-Vaucluse · Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 84124
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saumane-de-Vaucluse (Vaucluse et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saumane-de-Vaucluse →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saumane-de-Vaucluse →
Document d'urbanisme de Saumane-de-Vaucluse
Saumane-de-Vaucluse est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 5 décembre 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 5 décembre 2023
- Identifiant GPU
- DU_84124
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 19 01
- Info surf 02 00
- Info surf 04 00
- Info surf 32 00
- Liste annexes
- Liste sup
- Notice annexes sanitaires
- Old
- Pprif
Autres pièces du dossier
32 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL
- ARTICLE 2 - PORTEE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 5 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX RISQUES NATURELS
- ARTICLE 6 - ARCHEOLOGIE
- ARTICLE 7 : DEFRICHEMENT, COUPE ET ABATAGES D'ARBRES
- ARTICLE 8 : DISPOSITIONS EN FAVEUR DE LA MIXITE SOCIALE
- ARTICLE 9 : RESEAU D'IRRIGATION
- ARTICLE 10 : ZONES HUMIDES
- ARTICLE 11 : LEXIQUE
- ARTICLE U1 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Zone U1
Zone U2
Zone U3
Zone U4
Zone AU1I
Zone AU2I
Zone A
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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