Zonage, PLU et urbanisme à Sallenelles
Sallenelles · Calvados (14) · Normandie · code INSEE 14665
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sallenelles (Calvados et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sallenelles →Document d'urbanisme de Sallenelles
Sallenelles est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 24 juin 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 24 juin 2025
- Identifiant GPU
- DU_14665
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article 2 - Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article 3 - Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 4 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article 5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article 6 - Patrimoines
- Article 7 - Stationnement
- Article 8 - Desserte par les voies publiques ou privées
- Article 9 - Desserte par les réseaux
- Article 10 - Ordures ménagères
Zone UH
- Article UH1 : Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destination
- Article UH2 - Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article UH3 - Mixité fonctionnelle et sociale
- Article UH4 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article UH5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article 1AUh1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article 1AUh2 - Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article 1AUh3 - Mixité fonctionnelle et sociale
- Article 1AUh4 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article 1AUh5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article A1 : Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article A2 - Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article A3 - Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A4 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article A5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
- Article N1 - Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article N2 - Autorisations sous conditions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités, destinations et sous-destinations
- Article N3 - Mixité fonctionnelle et sociale
- Article N4 - Volumétrie et implantation des constructions
- Article N5 - Qualité urbaine, architecturale environnementale et paysagère
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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