Zonage, PLU et urbanisme à Sainte-Maxime

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sainte-Maxime (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Sainte-Maxime

Sainte-Maxime est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 mai 2024.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

14 mai 2024

Identifiant GPU

DU_83115

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement5,1 Mo
• Reglement5,1 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement2,7 Mo
• Orientations amenagement2,7 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• PADD2,1 Mo
• PADD2,1 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 036,0 Mo
• Reglement graphique 036,0 Mo
• Reglement graphique 132,7 Mo
• Reglement graphique 132,7 Mo
• Reglement graphique 236,0 Mo
• Reglement graphique 236,0 Mo
• Reglement graphique 345,8 Mo
• Reglement graphique 345,8 Mo
• Reglement graphique 437,3 Mo
• Reglement graphique 437,3 Mo
• Reglement graphique 535,0 Mo
• Reglement graphique 535,0 Mo
• Reglement graphique 629,3 Mo
• Reglement graphique 629,3 Mo
• Reglement graphique 716,1 Mo
• Reglement graphique 716,1 Mo
• Plan sup 97 006,3 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription surf 05 01382 ko
• Prescription surf 05 01382 ko

Rapport de présentation et annexes

• RAPPORT266 ko
• RAPPORT266 ko
• Rapport 18,7 Mo
• Rapport 18,7 Mo
• Rapport 217,6 Mo
• Rapport 217,6 Mo
• Rapport 320,5 Mo
• Rapport 320,5 Mo
• INFO SURF 04 001021 ko
• INFO SURF 04 0129,1 Mo
• INFO SURF 04 01340 ko
• INFO SURF 14 00 01,3 Mo
• INFO SURF 14 00 13,7 Mo
• INFO SURF 14 00 21,8 Mo
• INFO SURF 17 007,2 Mo
• INFO SURF 17 0110,6 Mo
• INFO SURF 19 01 14,9 Mo
• INFO SURF 19 01 210,0 Mo
• INFO SURF 19 01 326,8 Mo
• INFO SURF 20 00 0223 ko
• INFO SURF 20 00 1138 ko
• INFO SURF 20 00 249,1 Mo
• INFO SURF 20 00 37,3 Mo
• INFO SURF 20 00 419,6 Mo
• INFO SURF 21 00 01,8 Mo
• + 19 autres, non listées ici.

Autres pièces du dossier

• Procedure229 ko
• Procedure238 ko
• Procedure506 ko

27 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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