Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Trimoël
Saint-Trimoël · Côtes-d'Armor (22) · Bretagne · code INSEE 22332
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Trimoël (Côtes-d'Armor et Bretagne), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Trimoël →Document d'urbanisme de Saint-Trimoël
Saint-Trimoël est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 20 juin 2011.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 20 juin 2011
- Date d'approbation
- 4 août 2011 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_22332
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 27 mai 2024 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Rapport de présentation et annexes
16 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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