Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Sulpice-de-Royan

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Sulpice-de-Royan (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Sulpice-de-Royan

Saint-Sulpice-de-Royan est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 8 décembre 2023.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

8 décembre 2023

Identifiant GPU

DU_17409

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement2,1 Mo
• Reglement2,1 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Orientations amenagement 18 006,2 Mo
• Orientations amenagement 18 006,2 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd1,3 Mo
• Padd1,3 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique 115,1 Mo
• Reglement graphique 115,1 Mo
• Reglement graphique 215,3 Mo
• Reglement graphique 215,3 Mo

Planches de prescriptions

• Prescription pct 07 00324 ko
• Prescription pct 07 00324 ko
• Prescription surf 02 008,8 Mo
• Prescription surf 02 008,8 Mo
• Prescription surf 05 00422 ko
• Prescription surf 05 00422 ko

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 115,1 Mo
• Rapport 115,1 Mo
• Rapport 212,5 Mo
• Rapport 212,5 Mo
• Rapport 35,4 Mo
• Rapport 35,4 Mo
• Rapport 42,5 Mo
• Rapport 42,5 Mo
• Rapport 5154 ko
• Rapport 5154 ko
• Annexes 11,9 Mo
• Annexes 11,9 Mo
• Annexes 2852 ko
• Annexes 2852 ko
• Annexes 311,6 Mo
• Annexes 311,6 Mo
• Annexes 412,2 Mo
• Annexes 412,2 Mo
• Annexes 5791 ko
• Annexes 5791 ko
• Info lin 19 014,2 Mo
• Info lin 19 014,2 Mo
• Info surf 19 01 137,7 Mo
• Info surf 19 01 137,7 Mo
• Info surf 19 01 210,1 Mo
• + 3 autres, non listées ici.

Autres pièces du dossier

• Procedure9,5 Mo
• Procedure9,5 Mo

108 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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