Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Paul-la-Coste

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Paul-la-Coste (Gard et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Paul-la-Coste

Saint-Paul-la-Coste est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 21 février 2008.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date d'approbation

21 février 2008

Identifiant GPU

DU_30291

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 30 mars 2009 — projet arrêté le 17 mai 2013

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• Reglement8,7 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• PADD1,8 Mo

Plans de zonage

• Reglement graphique12,4 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport 120,5 Mo
• Rapport 211,0 Mo
• Info pct 19306 ko
• Info surf 193,4 Mo
• Info surf 37154 ko
• Info surf 389,8 Mo
• Info surf 99 11,3 Mo
• Info surf 99 2232 ko
• Liste sup2,1 Mo
• Pres surf 05192 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure8,7 Mo

52 fichiers de données SIG et 12 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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