Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Paterne-Racan
Saint-Paterne-Racan · Indre-et-Loire (37) · Centre-Val de Loire · code INSEE 37231
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Paterne-Racan →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Paterne-Racan →
Document d'urbanisme de Saint-Paterne-Racan
Saint-Paterne-Racan est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 11 juillet 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 11 juillet 2024
- Identifiant GPU
- DU_37231
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 27 octobre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Plan sup 1
- Plan sup 2
- Plan sup 3
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
34 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1 18 VOIRIE
- 1. Hauteur / Règles générales :
- 2. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 3. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 1. Généralités
- 2. Adaptation au sol
- 3. Façades
- 4. Toitures
- 5. Les ouvertures et menuiseries
- 6. Les lucarnes
- 7. Châssis de toiture, verrières, panneaux solaires ou photovoltaïques
- 8. Vérandas et abris de piscine
- 1. Clôtures
- 2. Espaces libres et plantations
- 4. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété :
- 5. Menuiseries
- 7. Châssis de toiture, panneaux solaires ou photovoltaïques
- 8. Vérandas et abris de piscines
- 2. Façades
- 3. Toitures
- 1. Hauteur / Règles générales
- 1. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 4. Les menuiseries
- 5. Les lucarnes
- 6. Châssis de toiture, panneaux solaires ou photovoltaïques
- 1. Hauteur
- 2. Implantation des constructions par rapport aux voies et espaces publics
- 4. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- 3. Surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables d'un projet représentant une proportion minimale de l'unité foncière
- 2. Sont admis, dans la zone A uniquement, en complément des éléments listés au 1. :
- 3. Sont admis, dans le sous-zonage Av uniquement, en complément des éléments listés au 1. :
- 4. Sont admis, dans le sous-zonage Ael uniquement, en complément des éléments listés au 1. et 2. :
- 5. Sont admis, dans le sous-zonage Ax uniquement, en complément des éléments listés au 1. :
- 6. Sont admis, dans le secteur Ay uniquement (sous-secteurs compris) :
- 7. Sont admis, dans le sous-secteur Ay1 uniquement :
- 8. Sont admis, dans le sous-secteur Ay2 uniquement :
- 2. Emprise au sol des constructions
- 3. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 2. Sont admis, dans la zone N uniquement, en complément des éléments listés au 1 :
- 3. Sont admis, dans le secteur Nb uniquement, en complément des éléments listés au 1:
- 4. Sont admis, dans le secteur Np uniquement, en complément des éléments listés au 1:
- ANNEXE 1 : LEXIQUE
- ANNEXE 2 : EXEMPLES DE TYPOLOGIES DE LUCARNES
- ANNEXE 3 : LES BÂTIMENTS POUVANT CHANGER DE DESTINATION SOUS
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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