Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Michel-sur-Ternoise
Saint-Michel-sur-Ternoise · Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · code INSEE 62763
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Michel-sur-Ternoise (Pas-de-Calais et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Michel-sur-Ternoise →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Michel-sur-Ternoise →
Document d'urbanisme de Saint-Michel-sur-Ternoise
Saint-Michel-sur-Ternoise est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 12 juillet 2011.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 12 juillet 2011
- Date d'approbation
- 21 novembre 2011 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_62763
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 29 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
18 fichiers de données SIG et 3 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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