Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Michel-sur-Savasse

Saint-Michel-sur-Savasse · Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 26319

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Michel-sur-Savasse (Drôme et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Michel-sur-Savasse

Saint-Michel-sur-Savasse est couverte par un carte communale, approuvé le 27 février 2017.

Type de document
carte communale
Date d'approbation
27 février 2017
Identifiant GPU
DU_26319

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

8 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à Saint-Michel-sur-Savasse

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Saint-Michel-sur-Savasse.

Guichet compétent
Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo
Plateforme
cartads_geosphere
Actes couverts
certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

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