Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Martin-de-Pallières
Saint-Martin-de-Pallières · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83114
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Martin-de-Pallières (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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Document d'urbanisme de Saint-Martin-de-Pallières
Saint-Martin-de-Pallières est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 25 juin 2021.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 25 juin 2021
- Identifiant GPU
- DU_83114
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
6 fichiers de données SIG et 21 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UA
- Article Ua.1 :
- Article Ua.2 :
- Article Ua.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article Ua.4 : d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article Ua.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article Ua.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article Ua.7 :
- Article Ua.8 :
- Article Ua.9 : Emprise au sol des constructions
- Article Ua.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article Ua.11 : Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords
- Article Ua.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement
- Article Ua.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article Ua.14 : Coefficient d'occupation du sol (COS)
- Article Ua.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux communications électroniques
Zone UB
- Article Uc.1 :
- Article Uc.2 :
- Article Uc.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article Uc.4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article Uc.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article Uc.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article Uc.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article Uc.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
- Article Uc.9 : Emprise au sol des constructions
- Article Uc.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article Uc.11 : abords
- Article Uc.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de
- Article Uc.14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
- Article Uc.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone UD
- Article Ud.1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article Ud.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article Ud.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article Ud.4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics
- Article Ud.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article Ud.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article Ud.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article Ud.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article Ud.9 : Emprise au sol des constructions
- Article Ud.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article Ud.11 :
- Article Ud.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement
- Article Ud.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de
- Article Ud.14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
- Article Ud.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
- Article Ue.1 :
- Article Ue.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions
- Article Ue.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou
- Article Ue.4 :
- Article Ue.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article Ue.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article Ue.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article Ue.8 :
- Article Ue.9 : Emprise au sol des constructions
- Article Ue.10 :
- Article Ue.11 : Aspect extérieur des
- Article Ue.12 :
- Article Ue.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article Ue.14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
- Article Ue.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone 1AUA
- Article 1AUa.1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article 1AUa.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 1AUa.3 : privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article 1AUa.4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article 1AUa.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article 1AUa.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 1AUa.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 1AUa.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 1AUa.9 : Emprise au sol des constructions
- Article 1AUa.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article 1AUa.11 : Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords
- Article 1AUa.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement
- Article 1AUa.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article 1AUa.14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
- Article 1AUa.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone 2AUA
- Article 2AUa.1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2AUa.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 2AUa.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article 2AUa.4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article 2AUa.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article 2AUa.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 2AUa.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 2AUa.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 2AUa.9 : Emprise au sol des constructions
- Article 2AUa.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article 2AUa.11 : Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords
- Article 2AUa.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aire s de stationnement
- Article 2AUa.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article 2AUa.14 : Coefficient d'Occupation du Sol ( COS)
- Article 2AUa.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone 2AUB
- Article 2AUb.1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2AUb.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 2AUb.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article 2AUb.4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article 2AUb.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article 2AUb.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 2AUb.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 2AUb.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 2AUb.9 : Emprise au sol des constructions
- Article 2AUb.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article 2AUb.11 : Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords
- Article 2AUb.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement
- Article 2AUb.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article 2AUb.14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
- Article 2AUb.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone 2AUC
- Article 2AUc.1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article 2AUc.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article 2AUc.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article 2AUc.4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article 2AUc.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article 2AUc.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 2AUc.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 2AUc.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article 2AUc.9 : Emprise au sol des constructions
- Article 2AUc.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article 2AUc.11 : Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords
- Article 2AUc.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisati on d'aires de stationnement
- Article 2AUc.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article 2AUc.14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
- Article 2AUc.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone A
- Article A.1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article A.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article A.3 :
- Article A.4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article A.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article A.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article A.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article A.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article A.9 : Emprise au sol des constructions
- Article A.10 : Hauteur maximale des constructions Conditions de mesure
- Article A.11 : Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords
- Article A.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement
- Article A.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article A.14 : Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
- Article A.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Zone N
- Article N.1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article N.2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article N.3 : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article N.4 : d'eau, d'électricité et d'assainissement
- Article N.5 : Superficie minimale des terrains constructibles
- Article N.6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article N.7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article N.8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article N.9 : Emprise au sol des constructions
- Article N.10 : Hauteur maximale des constructions
- Article N.11 : Aspect extérieur des constructions et l'aménagement de leurs abords
- Article N.12 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'aires de stationnement
- Article N.13 : Obligations imposées aux constructeurs en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article N.14 : Coefficient d'occupation du sol (COS)
- Article N.15 : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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