Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Louis
Saint-Louis · Haut-Rhin (68) · Grand Est · code INSEE 68297
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Louis (Haut-Rhin et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Louis →Document d'urbanisme de Saint-Louis
Saint-Louis est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 29 janvier 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 29 janvier 2026
- Identifiant GPU
- DU_68297
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
- Reglement
- RLP reglement
- Info lin 19 01 reglement assainissement collectif
- Info lin 19 01 reglement dechets
- Info lin 19 01 reglement eau
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 18 00
- Orientations amenagement 18 05 1
- Orientations amenagement 18 05 2
- Orientations amenagement 18 05 3
- Orientations amenagement 18 05 4
- Orientations amenagement 18 08 1
- Orientations amenagement 18 08 2
- Orientations amenagement 18 08 3
- Orientations amenagement 1
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- RLP limite agglo plan
- RLP zonage enseigne
- RLP zonage pub
- Info lin 19 01 plan aep
- Info lin 19 01 plan assainissement
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 10
- Rapport 11
- Rapport 12
- Rapport 13
- Rapport 14
- Rapport 15
- Rapport 16
- Rapport 17
- Rapport 18
- Rapport 19
- Rapport 1
- Rapport 20
- Rapport 21
- Rapport 22
- Rapport 23
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- RLP limite agglo arrete
- RLP rapport
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article UA 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UAa 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UAb 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UB 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UC 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UD 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UE 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UX 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UF 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article 1AUa 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article 1AUt 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article 2AUa 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article 2AUb 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article A 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article Ax 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article N 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article Nx 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article Ng 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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