Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Gervais

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Gervais (Val-d'Oise et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Gervais

Saint-Gervais est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 octobre 2014.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

16 octobre 2014

Identifiant GPU

DU_95554

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• REGLEMENT2,4 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• ORIENTATIONS AMENAGEMENT3,3 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• PADD242 ko

Plans de zonage

• REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 11,6 Mo
• REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 21014 ko
• REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 3787 ko
• REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 4581 ko
• REGLEMENT GEOGRAPHIQUE 5642 ko

Rapport de présentation et annexes

• RAPPORT20,7 Mo
• ANNEXES13,5 Mo

38 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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