Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Georges-de-Rouelley
Saint-Georges-de-Rouelley · Manche (50) · Normandie · code INSEE 50474
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Georges-de-Rouelley (Manche et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Georges-de-Rouelley →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Georges-de-Rouelley →
Document d'urbanisme de Saint-Georges-de-Rouelley
Saint-Georges-de-Rouelley est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 7 février 2013.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 7 février 2013
- Date d'approbation
- 23 mars 2011 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_50474
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 14 décembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
25 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
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