Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Clair-sur-Epte
Saint-Clair-sur-Epte · Val-d'Oise (95) · Île-de-France · code INSEE 95541
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Clair-sur-Epte (Val-d'Oise et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Clair-sur-Epte →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Clair-sur-Epte →
Document d'urbanisme de Saint-Clair-sur-Epte
Saint-Clair-sur-Epte est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 21 juin 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 21 juin 2019
- Date d'approbation
- 16 mars 2012 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_95541
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 5 juillet 2024 — projet arrêté le 20 février 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Rapport de présentation et annexes
38 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE l - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIALE DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT ET DES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 5 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES AUX ÉQUIPEMENTS PUBLICS D'INTÉRÊT GENÉRAL
- ARTICLE 6 - BÂTIMENTS SINISTRÉS
- ARTICLE 7 - DIVISIONS FONCIÈRES
- ARTICLE UA 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Zone UA HORMIS SECTEUR UAA
- ARTICLE UA 10 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE UEP 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UG 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UI 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE AU 1 - 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE AU1-14 - PERFORMANCES ENERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE AU2 -15 - INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUES
- ARTICLE A 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Zone A
Zone N SAUF SECTEUR NA
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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