Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Bauzély
Saint-Bauzély · Gard (30) · Occitanie · code INSEE 30233
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Bauzély (Gard et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Bauzély →Document d'urbanisme de Saint-Bauzély
Saint-Bauzély est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 23 juillet 2009.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 23 juillet 2009
- Date d'approbation
- 23 septembre 2009 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_30233
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 26 janvier 2023
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
19 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Saint-Bauzély
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Saint-Bauzély.
- Guichet compétent
- Saint-Bauzély
- Plateforme
- ideau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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