Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Barthélemy-de-Bussière
Saint-Barthélemy-de-Bussière · Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 24381
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Barthélemy-de-Bussière (Dordogne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Barthélemy-de-Bussière →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Barthélemy-de-Bussière →
Document d'urbanisme de Saint-Barthélemy-de-Bussière
Saint-Barthélemy-de-Bussière est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 21 mars 2022.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 21 mars 2022
- Date d'approbation
- 11 mai 2022 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_24381
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 9 décembre 2021 — projet arrêté le 16 décembre 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
7 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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