Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Aventin

Saint-Aventin · Haute-Garonne (31) · Occitanie · code INSEE 31470

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Aventin (Haute-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-Aventin

Saint-Aventin est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 octobre 2010.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
18 octobre 2010
Identifiant GPU
DU_31470

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

32 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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