Zonage, PLU et urbanisme à Saint-André-la-Côte

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-André-la-Côte (Rhône et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Saint-André-la-Côte

Saint-André-la-Côte est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 mars 2025.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

18 mars 2025

Identifiant GPU

DU_69180

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Révision du PLU — prescrite le 23 avril 2021 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

• . 74220 reglement4 ko
• Reglement3,5 Mo

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

• Oap1,4 Mo

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

• Padd957 ko

Plans de zonage

• . 74220 reglement graphique 14 ko
• . 74220 reglement graphique 24 ko
• . 74220 reglement graphique 34 ko
• . 74220 reglement graphique 44 ko
• . 74220 reglement graphique 54 ko
• Reglement graphique 16,9 Mo
• Reglement graphique 25,2 Mo
• Liste plan sup42,8 Mo

Planches de prescriptions

• . 74220 prescription surf 054 ko
• . 74220 prescription surf 074 ko
• Prescription pct 07 001015 ko
• Prescription surf 05 001,2 Mo

Rapport de présentation et annexes

• . 74220 rapport 24 ko
• Rapport26,5 Mo
• Info 16 001,1 Mo
• Info 19 01 1794 ko
• Info 19 01 21,4 Mo
• Info 19 10 3414 ko
• Info 21 00 1919 ko
• Info 21 00 271,4 Mo
• Info 25 00514 ko
• Info 42 001,3 Mo
• Info 99 00970 ko

Autres pièces du dossier

• . 74220 procedure4 ko
• Procedure185 ko

27 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.

13 pièces écrites du dépôt ne sont qu’une page de renvoi vers le site de la collectivité : elles ne sont pas listées ici. Le dossier complet est à consulter auprès de la collectivité.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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