Zonage, PLU et urbanisme à Saint-Alban-de-Roche
Saint-Alban-de-Roche · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38352
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Saint-Alban-de-Roche (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Saint-Alban-de-Roche →Rechercher une adresse ou une parcelle à Saint-Alban-de-Roche →
Document d'urbanisme de Saint-Alban-de-Roche
Saint-Alban-de-Roche est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 2 mars 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 2 mars 2026
- Identifiant GPU
- DU_38352
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info surf 02 00
- Info surf 04 00
- Info surf 12 00
- Info surf 14 00
- Info surf 17 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 25 00
- Info surf 42 00
- Info surf 97 00
- Info surf 99 00 1
- Info surf 99 00 2
- Info surf 99 00 3
- Info surf 99 00 4
- Info surf 99 00 5
- Info surf 99 00 6
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
49 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 - Champ d'Application Territorial du Plan
- Article 2 - Portée respective du règlement à l'égard des autres législations relatives à l'occupation des sols.
- Article 3 - Division du territoire en zones
- Article 4 - Adaptations mineures de certaines règles
- Article 5 Rappel de l'article R 123 -10-1 du Code de l'urbanisme
- Article RCn4 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RCn2 et RCn3 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RCc3 et RCc4 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bc1 et Bc2 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RI'3 1 Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bi'1 et Bi'2 1 Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RT4 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RT2 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bt1 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RV2, RV3 et RV4 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bv1 et Bv1a 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bv2 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article RG 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Bg1 et Bg2 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Br 1 -Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article U 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article Ui 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article AUa 1 - AUb 1 - AUe 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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