Zonage, PLU et urbanisme à Sail-les-Bains
Sail-les-Bains · Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 42194
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Sail-les-Bains (Loire et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Sail-les-Bains →Document d'urbanisme de Sail-les-Bains
Sail-les-Bains est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 26 avril 2007.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 26 avril 2007
- Date d'approbation
- 29 juin 2007 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_42194
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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