Zonage, PLU et urbanisme à Royan
Royan · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17306
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Royan (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Royan →Document d'urbanisme de Royan
Royan est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 3 mars 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 3 mars 2026
- Identifiant GPU
- DU_17306
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Avap
- Info surf 03 00
- Info surf 04 00
- Info surf 10 00
- Info surf 14 00
- Info surf 16 00
- Info surf 17 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 20 00
- Info surf 32 00
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
31 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 : PORTEE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES REGLEMENTATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - APPLICATION DE DISPOSITIONS GENERALES PREVUES AU CODE DE L'URBANISME
- ARTICLE 4 : REGLES DEROGATOIRES
- ARTICLE 5 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 6 - SECTEURS DE PRESCRIPTIONS PARTICULIERES SUR LE DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT
- ARTICLE 7 - SECTEURS DE PRESCRIPTIONS PARTICULIERES DANS LES ANNEXES DU PLU
- ARTICLE 8 : DEFINITIONS ET REGLES GENERALES
- ARTICLE A : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D'ACCES AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
- ARTICLE B : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D'EAU, D'ELECTRICITE, D'ASSAINISSEMENT ET DE TELECOMMUNICATION
- ARTICLE C : EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS D'INTERET GENERAL
- ARTICLE UA-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UB-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UC-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UD-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UE-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UG-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UH-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UI-2 : USAGE, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES
- ARTICLE UP-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UZC-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UZE-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE UZH-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE AU-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES, ADMISES OU SOUMISES A CONDITIONS
- ARTICLE N-1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES
- ARTICLE NZ -1 : DESTINATION ET SOUS DESTINATION INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →