Zonage, PLU et urbanisme à Rousson
Rousson · Gard (30) · Occitanie · code INSEE 30223
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rousson (Gard et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rousson →Document d'urbanisme de Rousson
Rousson est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 11 juillet 2017.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 11 juillet 2017
- Identifiant GPU
- DU_30223
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Plan sup
Planches de prescriptions
- Prescription surf 02 00
- Prescription surf 05 00
- Prescription surf 15 01
- Prescription surf 16 01
- Prescription surf 18 00
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
30 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone UA - CENTRE VILLE ET HAMEAU VILLAGEOIS AGGLOMERATION TRES DENSE
- Article UA1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UA2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UA3 - Desserte des terrains par les voies et accès
- Article UA4 - Desserte des terrains par les réseaux
- Article UA6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UA7 - Implantation des constructions par rapport aux limites de propriété
- Article UA8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UA5 - Superficie minimale des terrains
- Article UA10 - Hauteur maximale des constructions
- Article UA11 - Aspect extérieur des constructions e t aménagement de leurs abords
- Article UA12 - Stationnement
- Article UA13 - Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article UA14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone UD
- Article UD1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UD2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article UD3 - Desserte des terrains par les voies et accès
- Article UD4 - Desserte des terrains par les réseaux
- Article UD5 - Superficie minimale des terrains
- Article UD6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UD7 - Implantation des constructions par rapport aux limites de propriété
- Article UD8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UD9 - Emprise au sol
- Article UD10 - Hauteur maximale des constructions
- Article UD11 - Aspect extérieur des constructions e t aménagement de leurs abords
- Article UD12 - Stationnement
- Article UD13 - Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article UD14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone UE
Zone UL ZONE DEDIEE AUX ACTIVITES DE LOISIRS
Zone AU : NON REGLEMENTEE - URBANISATION FUTURE A VOCATION PRINCIPALE D'HABITAT
Zone AUH ZONE REGLEMENTEE - VOCATION GENERALE DE LA ZONE : URBANISATION FUTURE DEDIEE A L'HABITAT
Zone A ZONE AGRICOLE
- Article A1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article A2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article A3 - Desserte des terrains par les voies et accès
- Article A5 - Superficie minimale des terrains
- Article A6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article A7 - Implantation des constructions par rapport aux limites de propriété
- Article A8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article A10 - Hauteur maximale des constructions
- Article A11 - Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords
- Article A12 - Stationnement
- Article A13 - Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article A14 - Coefficient d'occupation du sol
Zone N ZONE NATURELLE
- Article N1 - Occupations et utilisations du sol interdites
- Article N2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions particulières
- Article N3 - Desserte des terrains par les voies et accès
- Article N4 - Desserte des terrains par les réseaux
- Article N5 - Superficie minimale des terrains
- Article N6 - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article N7 - Implantation des constructions par rapport aux limites de propriété
- Article N8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article N9 - Emprise au sol
- Article N10 - Hauteur maximale des constructions
- Article N11 - Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords
- Article N12 - Stationnement
- Article N13 - Espaces libres, aires de jeux et de loisirs, plantations
- Article N14 - Coefficient d'occupation du sol
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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