Zonage, PLU et urbanisme à Rouillac
Rouillac · Côtes-d'Armor (22) · Bretagne · code INSEE 22267
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rouillac (Côtes-d'Armor et Bretagne), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rouillac →Document d'urbanisme de Rouillac
Rouillac est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 10 janvier 2007.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 10 janvier 2007
- Date d'approbation
- 20 mars 2007 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_22267
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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