Zonage, PLU et urbanisme à Rougemontier
Rougemontier · Eure (27) · Normandie · code INSEE 27497
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rougemontier (Eure et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rougemontier →Document d'urbanisme de Rougemontier
Rougemontier est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 30 septembre 2013.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 30 septembre 2013
- Identifiant GPU
- DU_27497
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLUi — prescrite le 4 novembre 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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