Zonage, PLU et urbanisme à Rives
Rives · Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 38337
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rives (Isère et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rives →Document d'urbanisme de Rives
Rives est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 12 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 12 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_38337
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Info lin 19 01
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Info surf 17 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 37 00
- Info surf 42 01
- Info surf 42 02
- Info surf 42 03
- Info surf 97 00 1
- Info surf 97 00 2
- Info surf 97 00 3
- Info surf 97 00 4
- Info surf 97 00 5
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 8 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone CONSTRUCTIBLE AU REGARD DES RISQUES NATURELS, SOUMISE À DES PRESCRIPTIONS
- ARTICLE UA 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UB 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UM 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UC 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UH 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UH4. STATIONNEMENT
- ARTICLE UD 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UE 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UI 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE UJ 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE AUb 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE AUm1,2,3,4,5,6 - 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE A 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE N 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
- ARTICLE STECAL 1. DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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