Zonage, PLU et urbanisme à Rioux
Rioux · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17298
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rioux (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rioux →Document d'urbanisme de Rioux
Rioux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 7 octobre 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 7 octobre 2019
- Identifiant GPU
- DU_17298
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport annexe
- Rapport
- AC1 info surf 99 00 1
- AS1
- AS1 info surf 99 00 2
- EL7 info surf 99 00 3
- I4 info surf 99 00 4
- T5 info surf 99 00 5
- Annexe sanitaire
- Info lin 19 02 01
- Info lin 19 02 02
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
34 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL
- ARTICLE 2 - DISPOSITIONS APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE
- ARTICLE 3 - CONTENU DU DOCUMENT GRAPHIQUE
- ARTICLE 4 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX ELEMENTS REPERES AU TITRE DES ARTICLES L151-19 ET 23 DU CODE DE L'URBANISME - INVENTAIRE DU PATRIMOINE
- ARTICLE 5 - DISPOSITIONS RELATIVES A LA TRAME ZONE INONDABLE SUR LE PLAN DE ZONAGE
- ARTICLE 6 - FORME DU REGLEMENT ECRIT DE RIOUX
- ARTICLE 7 -ADAPTATIONS MINEURES ET DEROGATIONS AU REGLEMENT
- ARTICLE U1 - USAGE DES SOLS, DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, INTERDICTIONS ET LIMITATION
- ARTICLE U2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U3 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE U4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE U5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE U6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE U7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE AU1 - USAGE DES SOLS, DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, INTERDICTIONS ET LIMITATIONS
- ARTICLE AU2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AU3 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE AU4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE AU5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE AU6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE AU7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A1 - USAGE DES SOLS, DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, INTERDICTIONS ET LIMITATIONS
- ARTICLE A2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A3 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE A4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE A6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE A7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N1 - USAGE DES SOLS, DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, INTERDICTIONS ET LIMITATIONS
- ARTICLE N2 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N3 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- ARTICLE N4 - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N5 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N6 - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
- ARTICLE N7 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
Obtenir ma DP ou mon PC →