Zonage, PLU et urbanisme à Rigny-Ussé
Rigny-Ussé · Indre-et-Loire (37) · Centre-Val de Loire · code INSEE 37197
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rigny-Ussé (Indre-et-Loire et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rigny-Ussé →Document d'urbanisme de Rigny-Ussé
Rigny-Ussé est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 12 janvier 2015.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 12 janvier 2015
- Identifiant GPU
- DU_37197
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
6 fichiers de données SIG et 19 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE UAP 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UA 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AU 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 1AU7- IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE A1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE A2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE A3 - ACCES ET VOIRIE
- ARTICLE A4 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE A5 - CARACTERISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE A6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE A7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE A8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORTAUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- ARTICLE A9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE A10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE A11 - ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENTS DE LEURS ABORDS
- ARTICLE A12 - REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT
- ARTICLE A13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE A14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE A 15 - LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE N1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE N2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES SOUS CONDITIONS
- ARTICLE N3 - ACCES ET VOIRIE
- ARTICLE N4 - DESSERTE PAR LES RESEAUX
- ARTICLE N5 - CARACTERISTIQUE DES TERRAINS
- ARTICLE N6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE N7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- ARTICLE N8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
- ARTICLE N9 - EMPRISE AU SOL
- ARTICLE N10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
- ARTICLE N11 - ASPECT EXTERIEUR
- ARTICLE N12 - STATIONNEMENT
- ARTICLE N13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
- ARTICLE N14 - COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE N 15 - LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE NP 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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