Zonage, PLU et urbanisme à Rœux
Rœux · Pas-de-Calais (62) · Hauts-de-France · code INSEE 62718
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Rœux (Pas-de-Calais et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Rœux →Document d'urbanisme de Rœux
Rœux est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 9 mars 2023.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 9 mars 2023
- Identifiant GPU
- DU_62718
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 21 décembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Plan IOD
- Plan SUP
- Plan assainissement 19 01
- Plan eau potable 19 00
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Info surf 20 00
- Annexes sanitaires
- Info surf 04 00 32 00
- Liste SUPIOD
- Risques
Autres pièces du dossier
27 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 10. Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales.
- Article 11. Traitement des espaces non bâtis.
- Article 12. Obligations de réalisation d'aires de stationnement
- Article 13. Conditions de desserte par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article 14. Conditions de desserte par les réseaux
- ARTICLE UA 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UB 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UC 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UE 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UJ 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE UL 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 1AUA 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE 1AUE 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE A 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- ARTICLE N 1 : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS,
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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