Zonage, PLU et urbanisme à Quinsac
Quinsac · Gironde (33) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 33349
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Quinsac (Gironde et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Quinsac →Document d'urbanisme de Quinsac
Quinsac est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 8 février 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 8 février 2024
- Date d'approbation
- 20 juin 2013 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_33349
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info surf 99 00
- Liste annexes
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 15 - Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales Instaur…
- Article UA1 : Occupations et utilisations du sol interdites
- Article UA2 : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières
- Article UA3 : Conditions de desserte et d'accès des terrains par les voies publiques ou privées
- Article UA4 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux
- Article UA5 : Caractéristiques des terrains
- Article UA6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article UA7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article UA8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
- Article UA9 : Emprise au sol
- Article UA10 : Hauteur maximale des constructions
- Article UA11 : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords
- Article UA12 : Obligations imposées en matière de réalisation d'aires de stationnement
- Article UA13 : Obligations imposées en matière de réalisation d'espaces libres, aires de jeux et de loisirs, et de plantations
- Article UA14 : Coefficient d'occupation du sol
- Article UA15 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article UA16 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagements, en matière d'infrastructures et de réseaux de communications élect…
- Article UB14 : Coefficient d'occupation du sol
- Article UC15 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagments, en matière de performances énergétiques et environnementales
- Article UC16 : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations, aménagments, en matière d'infrastructures et de réseaux de communications électr…
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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