Zonage, PLU et urbanisme à Quincampoix
Quincampoix · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76517
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Quincampoix (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Quincampoix →Document d'urbanisme de Quincampoix
Quincampoix est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 28 mars 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 28 mars 2022
- Identifiant GPU
- DU_76517
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 juin 2022 — projet arrêté le 26 janvier 2026 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
28 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 4.3.1 - Projet inférieur à 3 000 m² :
- 4.3.2 - Projet supérieur à 3 000 m² :
- 4.3.3 - Pour tout projet, sans distinction de surface :
- 4.4 - Electricité et téléphone :
- 6.1 - Les constructions devront être implantées :
- 11.1 - Généralités
- 11.2 - Volumes et terrassements
- 11.3 - Toitures
- 11.4 - Matériaux de couverture
- 11.5 - Ouvertures en toiture
- 11.6 - Les capteurs solaires, antennes
- 11.7 - Façades, matériaux, ouvertures en façades
- 11.7.1 - Façades, matériaux
- 1.7.2 - Ouvertures en façades
- 2.6 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont autorisées :
- 3.1 - Accès
- 3.2 - Voirie
- 4.3.1 - Projet inférieur à 3 000 m²
- 4.3.2 - Projet supérieurs à 3 000 m² :
- 7.1 - Les constructions pourront être implantées :
- 1.12 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont à interdire :
- 2.7 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont autorisées :
- 4.3 - Assainissement eaux pluviales :
- 11.7.2 - Façades, matériaux
- 11.7.2 - Ouvertures en façades
- 2.8 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont autorisées :
- 6.1 - Les constructions autorisées devront être implantées :
- 7.1 - Les constructions autorisées devront être implantées :
- 11.7.3 - Façades, matériaux
- 2.5 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont autorisées :
- 11.7 - Façades, matériaux
- 11.8 - Clôtures : La pose de clôture n'a aucun caractè re obligatoire, toutefois en cas de clôture :
- 3.1 - Accès :
- 3.2 - Voirie :
- 11.8.2 - Sur rue
- 11.8.2.4 - Elles peuvent être constituées :
- 11.8.3 - Sur limite séparative et fond de parcelle
- 1.6 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont à interdire :
- 2.13 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont autorisées :
- 2.14 - Dans les secteurs Air, sont seuls autorisées :
- 4.1 - Eau potable :
- 4.2 - Assainissement des eaux usées :
- 11.4 - Couverture
- 11.6 - Les capteurs solaires
- 11.8 - Clôtures
- 11.9.1 - Généralités :
- 11.9.2 - Toitures et matériaux de couverture
- 11.9.3 - Les capteurs solaires
- 11.9.4 - Façades et matériaux
- 11.9.5 - Clôtures
- 11.9.6 - Sont interdits
- 2.1 - Sous réserve de ne pas compromettre la qualité du site, peuvent être autorisés :
- 2.4 - Dans les secteurs de ruissellements et les zones inondées, sont autorisées :
- 4.2 - Assainissement eaux usées :
- 4.4 - Autres réseaux :
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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