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Zonage, PLU et urbanisme à Puget-sur-Argens
Puget-sur-Argens · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83099
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence
cadastrale à Puget-sur-Argens (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le
zonage et le document d'urbanisme applicable
(PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions
et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles
(Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Puget-sur-Argens →
Rechercher une adresse ou une parcelle à Puget-sur-Argens →
Document d'urbanisme de Puget-sur-Argens
Puget-sur-Argens est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU) , dont la date de référence est le 26 septembre 2024 .
Type de document Plan Local d'Urbanisme (PLU) Date de référence 26 septembre 2024 Identifiant GPU DU_83099
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) Plans de zonage Planches de prescriptions Rapport de présentation et annexes Rapport 1 45,2 Mo Rapport 2 33,1 Mo Rapport 3 11,4 Mo Rapport 4 6,3 Mo Info surf 04 00 5,9 Mo Info surf 14 00 17,3 Mo Info surf 16 00 2,0 Mo Info surf 19 01 1 405 ko Info surf 19 01 2 23,7 Mo Info surf 19 01 3 17,9 Mo Info surf 19 01 4 2,8 Mo Info surf 19 01 5 6,9 Mo Info surf 19 01 6 14,0 Mo Info surf 30 00 5,1 Mo Info surf 32 00 13,7 Mo Info surf 38 00 3,0 Mo Info surf 99 00 1 27,1 Mo Info surf 99 00 2 5,2 Mo Info surf 99 00 3 2,6 Mo Info surf 99 00 4 41,6 Mo Info surf 99 00 5 1,4 Mo Info surf 99 00 6 3,3 Mo Liste sup 1 1,1 Mo Liste sup 2 16,4 Mo Liste sup 3 2,7 Mo + 1 autre, non listée ici. Autres pièces du dossier 7 fichiers de données SIG et 26 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes ARTICLE DI 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN ARTICLE DG1 1 - ADAPTATIONS ARTICLE DG2 1 - RÈGLES RELATIVES À LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITÉS (ARTICLES 1 À 3 DE CHAQUE ZONE) ARTICLE DG3 1 -RISQUE INONDATION -PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INONDATIONS (PPRi) DE LA BASSE VALLÉE DE L'ARGENS ARTICLE DG4 1 - PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE ET HISTORIQUE ARTICLE UA 1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE UB 1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE UC 1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE UD 1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE UE 1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE UH 1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITÉS INTERDITES ARTICLE UP 1 - DESTINATIONS, SOUS-DESTINATIONS, USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, NATURES D'ACTIVITÉS INTERDITES
Zone 1AU
Zone 1AUE
Zone 1AUHA
Zone 2AU
Zone A
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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Document non opposable · sources officielles datées · Lazone par
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Fabriqué en Normandie, à l'échelle 1.